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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B
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Made in France
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Made in France
B, SAS

Numéro de dépôt :
3990077
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made in France de B

Présentation de la marque Made in France

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made in France »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B domicilié(e) 13 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 182 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS B, M. Benoît LANDANGER domicilié(e) 13 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 28

B a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE INSTRUMENT , DHOT , B , MB Water , PLANETE BIERES , FRANCE INSTRUMENT , Les bicoq , INSER.a NET


B, SAS - 13 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France - SIREN 750182891


SAS B, M. Benoît LANDANGER - 13 Avenue de la République - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait total n°611075 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).